09 novembre 2014

Détaxé

Je lisais récemment que le thé subirait une hausse de prix en Belgique:
Les importations de thé sont désormais frappées par des accises, apprend-on mardi dans La Libre Belgique. Le montant est de 37,18 euros par 100 kilogrammes net.
Cette mesure est en fait l’application d’une législation relative «aux boissons non alcoolisées et au café» entrée en vigueur en juillet 2010. Depuis lors, un certain flou artistique flottait autour de la situation «des substances destinées à la confection de thé».
Selon une récente circulaire de l’administration des douanes et accises, les mesures touchant le thé doivent être «strictement» appliquées à partir du 1er novembre.
Cela touche le thé en vrac, mais aussi les sachets et autres infusettes.
Les acteurs concernés pointent également un autre facteur susceptible lui aussi d’influencer à la hausse le prix du thé: l’obligation de dédouaner l’importation de thé, même lorsque l’expéditeur est installé dans un pays européen.
http://www.lavenir.net/article/detail.aspx?articleid=dmf20141104_00553631
J'ai vérifié que le thé n'est pas taxable ici, mais n'ai pas encore pu trouver depuis quand. En fait, il est détaxé*, même si la liste arrête à "grains de café", ainsi que les scones et les biscuits pour le thé.
Les thés froids embouteillés sont taxables ainsi que les thés chauds servis sur place. L'eau est exclue de la détaxation.

*Une vente est dite détaxée parce qu'elle est taxable au taux de 0 %. Ne pas confondre avec exonéré.
Une vente exonérée est une vente qui n'est pas taxable.

5 commentaires:

Francine a dit...

@ Kris: eh oui! Les taxes tombent ici comme la pluie sans qu'on ne demande rien... J'ai bien aimé la différence que tu précises entre exonéré et détaxé, ce qui finalement revient au même! Bonne fin de journée...

Thé noir a dit...

Francine, j'ai le sentiment qu'un produit détaxé pourrait se retrouver plus facilement taxé qu'un produit exonéré. Je continue mes recherches sur l'effet du Tea Act de 1773 au Canada.

Francine a dit...

Je te reconnais bien là! Pendant ce temps, je me contenterai d'infuser un Pu Er sheng, ce thé de saison! Belle journée à toi

Thé noir a dit...

Belle journée à toi aussi, loin du mou et du tiède;-)

Thé noir a dit...

Un article belge est plus précis:
http://www.rtbf.be/info/belgique/detail_le-the-desormais-soumis-aux-accises?id=8393806